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Texte de base à faire valider juridiquement avant publication.
Application : NoviStudy — « Apprendre aujourd'hui, réussir demain ».
Éditeur : Emma digital studio (nom commercial) — Emmanuelle Sandra Boissinot (nom de naissance : Laurence, nom d'usage : Boissinot), entrepreneur individuel (EI), micro-entreprise. Activité libérale non réglementée, régime spécial BNC, début d'activité le 01/10/2026 : création, conception et développement d'applications numériques, leur publication sur des plateformes numériques et leur évolution.
SIREN : 879 086 932 — SIRET : 879 086 932 00065 — Code APE : 6201Z. TVA non applicable, art. 293 B du CGI (franchise en base de TVA).
Adresse : 7 rue de Fonraimier, 79260 Sainte-Néomaye, France. Téléphone : 07 61 33 22 19. E-mail : emmadigitalstudio26@gmail.com.
Directrice de la publication : Emmanuelle Sandra Boissinot.
Hébergement / infrastructure : NoviStudy fonctionne sur trois prestataires techniques — Cloudflare (infrastructure de diffusion et de réseau du site) ; Supabase (infrastructure backend utilisée pour la base de données, l'authentification et le stockage) ; Lovable / Lovable Cloud (plateforme et environnement cloud utilisés pour NoviStudy, incluant l'accès aux modèles d'IA et l'envoi des e-mails de compte). Raison sociale, adresse et téléphone de chaque hébergeur : [À CONFIRMER AVANT PUBLICATION].
Prestataires d'IA : les réponses de l'IA de NoviStudy peuvent être produites par Groq et Google Gemini, chacun soumis à ses propres limites d'utilisation, consultables sur leurs pages officielles : https://console.groq.com/docs/rate-limits et https://ai.google.dev/gemini-api/docs/rate-limits. Chaque compte peut consulter son utilisation mensuelle de l'IA dans son profil.
PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE — NOVISTUDY ET MON COMPAGNON : NoviStudy et Mon Compagnon sont des projets numériques conçus, développés, structurés et exploités par Emmanuelle Sandra Boissinot, entrepreneur individuel exerçant sous le nom commercial Emma Digital Studio (SIREN 879 086 932, SIRET 879 086 932 00065, APE 6201Z). Sous réserve des droits de tiers portant sur certains composants, logiciels, bibliothèques, services, contenus ou éléments utilisés sous licence, les créations originales développées spécifiquement pour NoviStudy et Mon Compagnon sont protégées par les dispositions applicables en matière de propriété intellectuelle.
Sont notamment concernés, selon les droits effectivement détenus : la conception et l'organisation générale des applications ; les développements logiciels et le code source créés pour les projets ; les interfaces utilisateur ; l'architecture fonctionnelle ; les parcours utilisateurs ; les fonctionnalités et développements originaux ; l'identité visuelle ; les logos et éléments graphiques ; les textes et contenus éditoriaux originaux ; les éléments de présentation ; les cahiers des charges et documents de conception ; les structures et bases de données lorsque leur protection est applicable ; les illustrations et créations originales ; les systèmes, configurations et éléments techniques originaux ; ainsi que tout autre élément original dont Emma Digital Studio ou Emmanuelle Sandra Boissinot détient les droits.
Aucun transfert de propriété : aucun utilisateur, client, testeur, partenaire ou tiers n'acquiert de droit de propriété sur NoviStudy ou Mon Compagnon du seul fait de leur utilisation, de leur accès, d'un abonnement, d'une participation à des tests ou de l'utilisation de leurs fonctionnalités. L'accès constitue uniquement une autorisation d'utilisation dans le cadre des conditions applicables, et en aucun cas une cession, vente ou transmission des droits. Aucune licence plus large que celle expressément prévue par ces conditions n'est accordée.
INTERDICTION DE COPIE ET D'EXPLOITATION NON AUTORISÉE : toute reproduction, copie, représentation, adaptation, extraction, modification, diffusion, distribution, commercialisation ou exploitation non autorisée d'un élément protégé de NoviStudy ou de Mon Compagnon est interdite, sous réserve des exceptions prévues par la loi. Il est notamment interdit, sans autorisation écrite préalable du titulaire des droits : de copier tout ou partie des applications ; de reproduire leur code, leur architecture, leurs interfaces, leur identité visuelle, leurs logos, éléments graphiques, textes ou documents originaux ; de reproduire ou exploiter illicitement leurs fonctionnalités ou développements originaux ; de décompiler ou désassembler les logiciels, sauf dans les cas autorisés par la loi ; de tenter d'obtenir illicitement le code source ; d'extraire ou réutiliser illicitement des bases de données ; de distribuer, vendre, louer ou mettre à disposition une copie des applications ou de leurs éléments protégés ; d'utiliser les créations protégées à des fins commerciales sans autorisation ; de supprimer ou masquer les mentions de propriété intellectuelle ; d'utiliser les éléments protégés pour créer ou commercialiser un produit ou service copié ou dérivé portant atteinte aux droits protégés.
Conséquences : toute utilisation non autorisée d'un élément protégé pourra constituer une atteinte aux droits de propriété intellectuelle du titulaire. Emma Digital Studio et/ou le titulaire des droits concerné se réserve le droit de demander la cessation immédiate de l'utilisation litigieuse et d'engager toute procédure ou action prévue par la législation applicable. Selon la situation et lorsque les conditions légales sont réunies, ces actions peuvent notamment viser : la cessation de l'utilisation, le retrait des contenus ou éléments concernés, l'arrêt de la diffusion ou de l'exploitation commerciale, la réparation du préjudice subi, toute mesure conservatoire ou judiciaire disponible, ainsi que toute autre mesure ou sanction prévue par le droit applicable. Aucune tolérance, absence de réaction ou autorisation implicite ne vaut renonciation aux droits du titulaire.
Prestataires techniques et éléments de tiers : l'utilisation d'une plateforme de développement, d'un outil d'intelligence artificielle, d'un hébergeur, d'une solution de stockage, d'un fournisseur d'API, d'un prestataire de paiement ou de tout autre service technique ne constitue pas, à elle seule, une cession des droits sur les créations originales d'Emma Digital Studio ou d'Emmanuelle Sandra Boissinot ; ces prestataires interviennent selon leurs propres conditions contractuelles et ne sont pas propriétaires de NoviStudy ni de Mon Compagnon. Les logiciels, bibliothèques, modèles d'IA, API, services, contenus, polices, composants open source et autres technologies de tiers restent soumis aux droits, licences et conditions de leurs titulaires respectifs ; la présente clause n'en revendique pas la propriété et ne transfère aucun de leurs droits.
Contenus des utilisateurs : les documents, photographies, textes, fichiers, informations et autres contenus personnels importés par un utilisateur restent la propriété de leur titulaire respectif, sous réserve des droits de tiers. Ils sont traités uniquement dans le cadre des fonctionnalités demandées par l'utilisateur et des conditions applicables. Cela ne donne à l'utilisateur aucun droit sur les créations originales de NoviStudy, Mon Compagnon ou Emma Digital Studio.
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